|
Direction éditoriale selon l'article 6 de l'Accord entre États pour les services de médias.
ETD
Propriétaire: Robert Berwick
Vossn Weg 4,
Hittfeld,
D-21218 Seevetal
Allemagne
E-Mail: info@hpm-ii.com
E-Mail: info@etd.net
Téléphone +49 (0) 4105 2008 /9
Télécopie +49 (0) 4105 2000
RNIS +49 (0) 4105 635120
Mobile +49 (0) 173 928 4925
Propriétaire:
Monsieur Robert W. Berwick
Responsable de la protection des données:
Monsieur Robert W. Berwick
Bureau fiscal:
2315 Buchholz,
Allemagne
Numéro d'identification fiscale:
15/103/03771
Numéro d'identification TVA international selon l'article 27 de la législation sur la TVA:
Numéro: DE 114899935
Communication et direction éditoriale:
ETD
Illustrations, édition graphique, édition Internet et fournisseur de services Internet (ISP) : Ce site Internet a été développé par la société ETD (adresse: http://www.etd.net).
Responsabilité légale:
1. Garantie et contenu
Les images figurant dans ce site Internet ne représentent qu'un extrait de la gamme de produits de ETD. Elles ne montrent pas nécessairement les caractéristiques techniques les plus actuelles. ETD se réserve expressément le droit d'effectuer des modifications techniques. Les composants fournis par ETD concernent uniquement le SAV et sont cités pour information. Toutes les informations et déclarations figurant sur nos sites Internet sont soigneusement étudiées et vérifiées par ETD ou des tiers. Nous nous efforçons constamment de compléter et d'actualiser les informations présentées. ETD ne garantit cependant pas l'exactitude, l'exhaustivité, l'actualité ou la qualité des informations fournies. Des actions légales entreprises contre ETD basées sur des dégâts moraux ou matériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations qui sont présentées, ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes, sont fondamentalement exclues dans la mesure où ETD n'a pas commis d'erreurs démontrables soit intentionnelles, soit de négligence grave. ETD se réserve expressément le droit de changer et de supprimer ses sites Internet ou de modifier temporairement ou définitivement leur contenu, et cela sans avis préalable.
2. Liens
Une responsabilité légale concernant les liens figurant sur les sites Internet dont ETD à la charge ne pourra être invoquée que s'il est établi que ETD avait connaissance du contenu des sites concernés et qu'il était techniquement possible et réalisable pour ETD d'empêcher leur accès direct, au cas où ces sites comporteraient un contenu illégal. ETD déclare ici expressément qu'au moment de l'établissement des liens hypertexte sur ses sites, aucun contenu illégal n'était manifeste dans les sites Internet faisant l'objet de ces liens. ETD n'a aucune influence sur l'édition présente et future des contenus ou sur l'identification des auteurs des sites Internet faisant l'objet de liens sur ses sites. Par conséquent, ETD n'assumera aucune responsabilité concernant l'intégralité du contenu des sites Internet faisant l'objet de liens et qui ont été modifiés après établissement desdits liens. Des liens hypertexte vers les sites Internet de ETD peuvent être créés sur d'autres sites Internet sans qu'ETD n'en prenne connaissance.
ETD ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu, de la présentation ou de liens quelconques vers les sites de ETD figurant dans le site Internet d'un tiers. L'utilisation de liens sur ce site vers le site Internet de tiers implique que l'utilisateur quitte le site Internet de ETD sous sa propre responsabilité. Cette observation s'applique à tous les liens figurant dans les sites Internet de ETD. Le gestionnaire du site faisant l'objet d'un lien dans un site d'ETD est seul responsable des contenus incomplets, erronés ou illégaux présentés dans le site dudit gestionnaire, et plus particulièrement des dommages résultant de leur utilisation ou non-utilisation.
3. Protection des données
Dans la mesure où il est possible d'introduire des données personnelles (nom, adresse postale ou de courrier électronique) dans une page d'un des sites de ETD, cette procédure est effectuée de façon volontaire par le visiteur du site.
ETD traite ces données conformément à la réglementation en vigueur pour la protection des données personnelles.
4. Copyright
La société ETD s'efforce de n'utiliser sur ses sites Internet que des éléments qu'elle a développés elle-même ou, le cas échéant, de respecter les droits d'auteur des éléments utilisés. Les droits d'auteur des éléments publiés qui ont été développés par ETD demeurent sa propriété exclusive. Les contenus des sites Internet de ETD ne peuvent pas être modifiés ni copiés, présentés, distribués ou exploités d'une quelconque façon, à des fins publiques ou commerciales, avec ou sans but lucratif, sans l'accord écrit préalable de ETD. La publication ou distribution sur le présent site de contenus illégaux, intimidants, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou autres, contraires aux lois des USA, fédérales ou des États, ou aux réglementations internationales, est interdite.
Tous les droits concernant les contenus de ce site Internet sont réservés. Les droits d'auteur et autres droits de protection concernant la reproduction ou l'utilisation de tels textes, images, graphiques, vidéos ou animations, ainsi que la présentation de ceux-ci sur le(s) site(s) de ETD, sont protégés. La protection légale s'étend aux bases de données et autres systèmes similaires. Les contenus ne sont librement disponibles que pour leur consultation via Internet, conformément à leur destination.
5. Note concernant les droits de marque
Les droits de marque de ETD sont protégés.
6. Validité juridique de l’exclusion de responsabilité
La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme faisant partie de l'offre Internet de ETD, qui réfère à cette page. Si certaines parties ou des expressions particulières du présent texte ne correspondent pas ou plus, complètement ou en partie, à la législation en vigueur, les parties restantes du document n'en demeurent pas moins applicables dans leur contenu et leur valeur légale.
Configuration recommandée
Ce site Internet est optimisé pour Microsoft Internet Explorer 4.0 (Windows 95/98/NT4), Internet Explorer 5.0 (Windows 98SE/ME/2000) et Netscape Navigator (version 4.08 ou supérieure).Javascript et Adobe Acrobat (version 4 ou supérieure) sont nécessaires pour visualiser le site de façon optimale.
Copyright © 1979-2005 ETD.
|
|